Conseil municipal du 30 mars 2026

Conseil municipal du 30 mars 2026

Délibération n°2026-12 désignation des délégués CCVBA

Délibération n°2026-13 désignation des délégués PNRA

Délibération n°2026-14 désignation des délégués SIVVB

Délibération n°2026-15 désignation des délégués SICAS

Délibération n°2026-16 désignation des délégués TE13

Délibération n°2026-17 approbation liste CCID

Délibération n°2026-18 commission appel d’offres marchés publics

Délibération n°2026-19 désignation membres commissions municipales

Délibération n°2026-20 désignation délégués défense

Délibération n°2026-21 attribution subventions communales 2026

Délibération n°2026-22 approbation CFU 2025

Délibération n°2026-23 affectation résultat 2025

Délibération n°2026-24 approbation budget primitif 2026

Délibération n°2026-25 vote taux taxe fiscalité locale

Délibération n°2026-26 cession parcelles impasse des Tourterelles

Délibération n°2026-27 déclassement parcelles

Délibération n°2026-28 indemnités fonction maire et adjoints

Délibération n°2026-29 avenants au marché 2025-01